
Livrables
(7 documents)
du PCAET de la CCSMS
à télécharger
1. Diagnostic du PCAET
2. Rapport de la stratégie territoriale du PCAET
3. Programme d’actions
4. Dispositif de suivi et d’évaluation du PCAET
A. Etat Initial de l’Environnement
B. Evaluation Environnementale Stratégique
C. Résumé non technique de l’évaluation environnementale stratégique
Etienne PILLET
Responsable service Développement Durable – Habitat
Téléphone : 03.87.03.88.02 / Mobile : 07.72.15.58.55
Courriel : e.pillet@cc-sms.fr